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Brevet européen · EP4151341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151341
- Numéro de demande
- EP21197231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B22F 10/28 (2021.01)B22F 12/30 (2021.01)B22F 12/20 (2021.01)B22F 12/17 (2021.01)B22F 12/00 (2021.01)B22F 12/80 (2021.01)B22F 12/90 (2021.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/259 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B22F 12/88 (2021.01)B29C 64/379 (2017.01)B33Y 40/00 (2020.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.