FAHRZEUGLADESTATION
Brevet européen · EP4151371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151371
- Numéro de demande
- EP21804878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25J 5/02 (2006.01)H02J 7/70 (2026.01)B60L 53/14 (2019.01)B25J 11/00 (2006.01)B60L 53/30 (2019.01)H02J 7/40 (2026.01)B60L 53/31 (2019.01)B60L 53/35 (2019.01)B60L 53/65 (2019.01)H02J 7/00 (2026.01)B60L 53/67 (2019.01)
- Priorité
- ES 202030911 U 14.05.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2021/070052 25.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/229115 18.11.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
FREIJEDO ALVAREZ, Jose Manuel
36214 VIGO (PONTEVEDRA), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.