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Brevet européen · EP4151482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151482
- Numéro de demande
- EP20935929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 20/00 (2016.01)B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)B60W 10/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018972 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/229685 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ANDOU, Shou
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
FUSAZAKI, Koshi
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
MIYAKOSHI, Motoki
673-8666 Akashi-shi, Hyogo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.