DROSSELGRIFFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4151512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4151512
Numéro de demande
EP22196140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
F02D 11/02 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
B62K 11/14 (2006.01)
Priorité
JP 2021152436 17.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

6-2-1 Somejidai Hamana-ku Hamamatsu City, Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

Kumazawa, Takeo

Hamamatsu City, Shizuoka, 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.