STERILISATIONSVERFAHREN UND STERILISATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4151543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151543
- Numéro de demande
- EP21804402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 2/186 (2026.01)A61L 2/18 (2026.01)B65B 55/02 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)B65B 55/06 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020085425 14.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013733 30.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/229946 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
HAYAKAWA Atsushi
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.