VERSCHLUSSKAPPE FÜR ROHRFÖRMIGE BEHÄLTER

Brevet européen · EP4151551 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4151551
Numéro de demande
EP22195624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65D 43/00 (2006.01)
Priorité
IT 202100023720 15.09.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 21 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

GIORGETTI, Alessio

20124 Milano, IT

GIORGETTI, Franco

23900 Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.