BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR EIN SCHLIESSSYSTEM
Brevet européen · EP4151819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151819
- Numéro de demande
- EP22196021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05B 9/08 (2006.01)E05B 49/00 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117477262 16.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
BACON-BROWN, James David
Lexington, KY 40502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.