TURBOMACHINE D'AERONEF
Brevet européen · EP4151846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151846
- Numéro de demande
- EP22195169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/32 (2006.01)F02C 7/36 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109922 21.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
MOULY,, Guillaume Pierre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SIMON,, Adrien Louis
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BECK,, Guillaume Julien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LEFEBVRE,, Simon Loïc Clément
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.