STUFENLOSES GETRIEBE
Brevet européen · EP4151883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151883
- Numéro de demande
- EP22202839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16H 15/28 (2006.01)F16H 63/06 (2006.01)B62M 11/16 (2006.01)F16H 61/664 (2006.01)F16H 15/52 (2006.01)
- Priorité
- US 17007309 P 16.04.2009US 23490509 P 18.08.2009US 23937709 P 02.09.2009
- Divisionnaire de
- EP22150259
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
NICHOLS, Jon M
Georgetown, 78628, US
STEVENSON, Gregory G
Austin, 78737, US
POHL, Brad P
Leander, 78641, US
THOMASSY, Fernand A
Liberty Hill, 78642, US
LOHR, Charles B
Austin, 78757, US
CARTER, Jeremy
Austin, 78717, US
SHERRILL, John W
Round Rock, 78665, US
SWEET, Brian B
Leander, 78641, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.