KESSEL
Brevet européen · EP4151923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151923
- Numéro de demande
- EP22460043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/26 (2022.01)F24H 1/28 (2022.01)F24H 1/44 (2022.01)F24H 8/00 (2022.01)F24H 9/00 (2022.01)F24H 9/02 (2006.01)F24H 9/1836 (2022.01)
- Priorité
- PL 43897421 17.09.2021
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
Kuzma, Mariusz
81-844 Sopot, PL
Kowalski, Tomasz
80-393 Gdansk, PL
Pacholski, Adam
81-603 Gdynia, PL
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