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Brevet européen · EP4151933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4151933
- Numéro de demande
- EP21793269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2021
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F25D 21/04 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020083323 11.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/092694 10.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/213534 28.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
QINGDAO HAIER REFRIGERATOR CO., LTD.
Haier Industrial Park Haier Road No. 1 Laoshan District, Quindao, Shandong 266101, CN
HAIER SMART HOME CO., LTD.
No.1 Haier Road, Laoshan, Qingdao, Shandong 266101, CN
AQUA CO., LTD
3F, JPR Nihonbashi Horitome Building No. 12 1-11 Nihonbashi Horitome-Cho Chuou-Ku, Tokyo 103-0012, JP
Inventeur
Tokyo 103-0012, JP
Tokyo 103-0012, JP
Tokyo 103--0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.