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Brevet européen · EP4152106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4152106
- Numéro de demande
- EP22190138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 22 mars 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G03H 1/02 (2006.01)B29C 73/22 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G03H 1/22 (2006.01)G02C 11/00 (2006.01)H01S 5/068 (2006.01)
- Priorité
- GB 202113447 21.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SMEETON, Timothy
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
CHRISTMAS, Jamieson
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
BURNHAM, Daniel
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
LIN, Ruisheng
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
MAHARJAN, Rakesh
Milton Keynes, MK1 1PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.