EFFIZIENTE KOMBINIERTE HARMONISCHE TRANSPOSITION

Brevet européen · EP4152319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152319
Numéro de demande
EP22204402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2010
Publié
22 mars 2023
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 21/0388 (2013.01)
Priorité
US 18136409 P 27.05.2009
US 31210710 P 09.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 24 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Dolby International AB

77 Sir John Rogerson's Quay Block C Grand Canal Docklands, Dublin, D02 VK60, IE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HEDELIN, Per

113 30 Stockholm, SE

VILLEMOES, Lars

113 30 Stockholm, SE

EKSTRAND, Per

113 30 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.