PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION NON CIBLÉE D'UNE SOLUTION COMPRENANT UNE PLURALITÉ DE SOLUTÉS

Brevet européen · EP4152335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152335
Numéro de demande
EP22194899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G16C 20/20 (2019.01)
G01N 33/18 (2006.01)
Priorité
FR 2109802 17.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

DAGNELIE, Romain

91300 MASSY, FR

DISDIER, Zoé

92210 SAINT-CLOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.