SPULE

Brevet européen · EP4152352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152352
Numéro de demande
EP22196065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01F 27/245 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021124334 21.09.2021
DE 202021105084 U 21.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

EWS GmbH

Flößaustraße 24 B, 90763 Fürth, DE

Inventeur

Waldmann, Dieter

90763 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.