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Brevet européen · EP4152541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152541
Numéro de demande
EP22191473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2022
Publié
22 mars 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02H 3/20 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
H02M 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 202111091247 17.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

PAN, Zhongfeng

Shanghai 200233, CN

LIU, Chong

Suzhou 215024, CN

LU, Weijia

Shanghai 200233, CN

WANG, Lei

Suzhou 215024, CN

XIA, Qingfeng

Suzhou 215024, CN

LI, Shangpeng

Suzhou 215024, CN

ZHOU, Qiang

Shanghai 200233, CN

QIN, Guangjun

Shanghai 200233, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.