METHODE DE FABRICATION DE SUBSTRAT D'ELEVAGE DE LARVES
Brevet européen · EP4152944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4152944
- Numéro de demande
- EP21734189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23K 10/37 (2016.01)A23K 50/60 (2016.01)A23K 50/90 (2016.01)A23K 20/147 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 20/163 (2016.01)
- Priorité
- FR 2005409 21.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050938 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234329 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
RAY, Clément
75010 Paris, FR
HAMELIN, Nicolas
75010 Paris, FR
LAURO, Alexandre
75010 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.