SUBSTITUT D'OEUF À BASE DE MICROALGUES

Brevet européen · EP4152952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152952
Numéro de demande
EP21735342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23L 15/00 (2026.01)
A23L 17/60 (2016.01)
Priorité
FR 2005043 19.05.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050890 19.05.2021
Publication PCT
WO2021/234293 25.11.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Algama

81 rue Réaumur, 75002 Paris, FR

Inventeur

BARRE, Pauline

78200 Mantes-La-Jolie, FR

TRAORE, Camille

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.