AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4152981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4152981
- Numéro de demande
- EP21727405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 42/60 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 20176126 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/062904 15.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/233794 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.