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Brevet européen · EP4152998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4152998
Numéro de demande
EP21727419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A43B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020206397 22.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063003 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/233830 25.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Bauerfeind AG

Triebeser Strasse 16, 07937 Zeulenroda-Triebes, DE

Inventeur

SCHULTZ, Peter

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

BAUERFEIND, Hans B.

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.