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Brevet européen · EP4153008 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153008
Numéro de demande
EP21723984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47C 7/38 (2006.01)
A61G 7/10 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
A61G 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020113723 20.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062036 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/233691 25.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Brumaba GmbH & Co. KG

Buergermeister-Graf- Ring 17, 82538 Geretsried, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ALBERT, Michael

82515 Wolfratshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.