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Brevet européen · EP4153021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153021
Numéro de demande
EP21727609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47L 11/26 (2006.01)
Priorité
NL 2025598 18.05.2020
Demande PCT
PCT/NL2021/050313 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/235929 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Future Cleaning Technologies B.V.

Hoppenkuil 27 B, 5626 DD Eindhoven, NL

Inventeur

VAN DE VEN, Frank Peter William

5626 DD Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.