SYSTÈME DE SURVEILLANCE CORPORELLE AJUSTABLE
Brevet européen · EP4153029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153029
- Numéro de demande
- EP21732471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005349 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050859 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234266 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 4 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- WIZP AS, Bygg 24, Nedre Vei 8, 3183 Horten, Norvège → WIZP AS, c/o Zimmer & Peacock AS, Kjelleveien 21, 3125 Tønsberg, Norvège
Publié dans Swissreg le 04.09.2025
- 3 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
PIERART, Luc
94800 VILLEJUIF, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.