EXPANDIERBARER ELEKTRODENSATZ

Brevet européen · EP4153052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153052
Numéro de demande
EP21729244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 5/273 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
Priorité
US 202016880104 21.05.2020
TW 109124603 21.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063681 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/234156 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Bioserenity Medical Devices Group

8 Rue Jean Antoine de Baïf, 75013 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARFAOUI, Nadia

78400 Chatou, FR

ARISTIDES, Alexandre

75013 Paris, FR

FROUIN, Marc

75013 Paris, FR

GUERMONPREZ, Philippe

75013 Paris, FR

KOCA, Ekin

75013 Paris, FR

MERCHET, Maylis

75013 Paris, FR

PARIZEL, Fabian

75013 Paris, FR

PROT, Pierre

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.