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Brevet européen · EP4153078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153078
Numéro de demande
EP21731350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 202063027094 P 19.05.2020
Demande PCT
PCT/US2021/032709 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/236495 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle, 06-05 ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Inventeur

ZYSK, Adam

Cordova, Tennessee 38016, US

RAKES, Jordan

Cordova, Tennessee 38016, US

WATANABE, Kohsuke

Cordova, Tennessee 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.