AEROSOLBEHÄLTERGEHÄUSE
Brevet européen · EP4153116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153116
- Numéro de demande
- EP21730739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61G 10/00 (2006.01)A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202062704674 P 21.05.2020US 202063198559 P 27.10.2020US 202017098586 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032437 14.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/236438 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
THERIAULT, Richard
Los Gatos, California 95033, US
BARRETT, Sean William
Sudbury, Massachusetts 01776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.