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Brevet européen · EP4153249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153249
Numéro de demande
EP21733178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61L 2/10 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
Priorité
EP 20175271 18.05.2020
IT 202000027402 16.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/054266 18.05.2021
Publication PCT
WO2021/234565 25.11.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 25 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.08.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Bazzica Engineering S.R.L.

Via XXV Aprile 10/12, 06039 Trevi, IT

Inventeur

BAZZICA, Carlo

06039 Trevi (PG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.