HÜFTLABRUMGERÜSTE

Brevet européen · EP4153259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153259
Numéro de demande
EP20936540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2020
Publié
29 mars 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
US 202063029326 P 22.05.2020
Demande PCT
PCT/US2020/060344 13.11.2020
Publication PCT
WO2021/236151 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Orteq B.V.

Breullaan 1E, 3971 NG Driebergen-Rijsenburg, NL

Inventeur

COLES, Simon

Bristol BS31 3JP, GB

ELSER, Christoph

85665 Moosach, DE

SHIN, Michael

Kingston Upon Thames KT1 2LE, GB

OBERBECK, Christian L.

Southampton, NY 11968, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.