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Brevet européen · EP4153269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153269
Numéro de demande
EP21721928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 202063028571 P 22.05.2020
EP 20180345 16.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/061266 29.04.2021
Publication PCT
WO2021/233658 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

DEMIROZER, Ramazan, Gurkan

Deerfiled Beach, Florida 33442, US

STEFANOV, Slobodan

Deerfiled Beach, Florida 33442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.