ATMUNGSFÖRDERNDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4153291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153291
- Numéro de demande
- EP21729217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/113 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 6032020 18.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063212 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239523 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.