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Brevet européen · EP4153372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153372
- Numéro de demande
- EP21739933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020002230 U 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/000093 20.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/233490 25.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
NAUMANN, Hans J.
09117 Chemnitz, DE
KOCHSIEK, Adolf
33818 Leopoldshöhe, DE
HALLE, Moritz
09127 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.