ANZEIGESYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP4153455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153455
- Numéro de demande
- EP21808623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60R 1/08 (2006.01)G08G 1/0962 (2006.01)B60Q 1/50 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)G06V 20/58 (2022.01)G06V 40/10 (2022.01)G09G 5/36 (2006.01)G09G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063028953 P 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/033860 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/237201 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
ALMEIDA, Ramiro
Key Biscayne, Florida 33149, US
BEAUDREAU, Pierre
Québec G3A2K7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.