KUNSTSTOFFBEHÄLTER
Brevet européen · EP4153495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153495
- Numéro de demande
- EP21727813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/09 (2006.01)B65D 35/42 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 5982020 18.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063123 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/233906 25.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
ZMÖLNIG, Christian
6858 Schwarzach, AT
BOHLE, Thomas
6861 Alberschwende, AT
SCHNETZER, Daniel
6844 Altach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.