VERFAHREN ZUR WIEDERVERWERTUNG EINES POLYURETHANMATERIALS
Brevet européen · EP4153650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153650
- Numéro de demande
- EP21808452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08G 18/32 (2006.01)C08J 11/12 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C08J 11/22 (2006.01)C08J 11/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202063027134 P 19.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/031900 12.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/236385 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
SHARMA, Amit
The Woodlands, Texas 77380, US
HEBERER, Daniel
The Woodlands, Texas 77380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.