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Brevet européen · EP4153659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153659
- Numéro de demande
- EP21727111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08G 77/442 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08L 83/12 (2006.01)C08L 83/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020113737 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063022 17.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/233844 25.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HORNIG, Roy
72574 Bad Urach, DE
WILL, Peter
72116 Mössingen, DE
SCHUREK, Petr
72393 Burladingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.