DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE BACTERIE D'INTERET
Brevet européen · EP4153769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153769
- Numéro de demande
- EP21733502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/52 (2006.01)G01N 33/569 (2006.01)C12Q 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005352 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050925 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234321 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 26 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Vetophage, 46 allée d'Italie, 69007 Lyon, France → Vetophage, 2 allée du Lazio, Parc Technoland, Rue Aimé Cotton, 69800 Saint-Priest, France
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
69150 DECINES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.