FAHRZEUG MIT EINEM KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP4153849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153849
Numéro de demande
EP21809120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F01P 11/02 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
B60K 11/02 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 1/00 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
F01P 5/10 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
Priorité
SE 2050584 19.05.2020
Demande PCT
PCT/SE2021/050421 06.05.2021
Publication PCT
WO2021/235991 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Scania CV AB

151 87 Södertälje, SE

Inventeur

MOHLIN, Martin

117 61 Stockholm, SE

HALL, Ola

117 67 Stockholm, SE

KYLEFORS, Björn

155 32 Nykvarn, SE

KARDOS, Zoltan

151 35 Södertälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.