KÜHLELEMENT

Brevet européen · EP4153864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153864
Numéro de demande
EP21729594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 202007489 20.05.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051188 18.05.2021
Publication PCT
WO2021/234363 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

EDWARDS LIMITED

Edwards Limited

Innovation Drive, Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

Inventeur

KAILASAM, Sivabalan

Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.