HOCHDRUCKGASDICHTUNG
Brevet européen · EP4153890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153890
- Numéro de demande
- EP21733259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01C 19/12 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)F04D 29/10 (2006.01)F16J 15/26 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)F04D 29/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202063026219 P 18.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/032937 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/236620 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.10.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KVACHNEV, Vitali
Pearland, Texas 77584, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.