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Brevet européen · EP4153895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153895
Numéro de demande
EP21733061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16L 33/23 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
F16L 33/025 (2006.01)
Priorité
EP 20305526 20.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062912 17.05.2021
Publication PCT
WO2021/233798 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 19 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Merck Patent GmbH

Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CREQUY, Christine

67120 MOLSHEIM, FR

FLICK, Olivier

67120 MOLSHEIM, FR

LANGLOIS, Robert

BURLINGTON, Massachusetts 01803, US

COTON, Thomas

67120 MOLSHEIM, FR

VIGNA, James

BURLINGTON, Massachusetts 01803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.