DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE TRANSFERT DE FLUIDE CRYOGÉNIQUE
Brevet européen · EP4153900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153900
- Numéro de demande
- EP21727820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F17C 6/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005144 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063229 19.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/233964 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET, L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, 75 Quai d'Orsay, 75321 Paris, France → L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude, et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, 75 Quai d'Orsay, 75007 Paris, France
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
ALLIDIERES, Laurent
75321 PARIS, FR
FAYER, Thomas
38360 Sassenage, FR
BENISTAND-HECTOR, Cyril
38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.