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Brevet européen · EP4153928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4153928
Numéro de demande
EP21724001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F41A 3/82 (2006.01)
Priorité
FI 20205512 20.05.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050325 30.04.2021
Publication PCT
WO2021/234215 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 17 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

SCHRÖDL, Christoph

06400 Porvoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.