GASSYSTEM EINER FEUERWAFFE
Brevet européen · EP4153929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153929
- Numéro de demande
- EP21728851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41A 5/20 (2006.01)F41A 5/26 (2006.01)F41A 5/28 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205509 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063474 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234090 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 19 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
SCHRÖDL, Christoph
06400 Porvoo, FI
TÖRMÄNEN, Hannu
13300 Hämeenlinna, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.