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Brevet européen · EP4153931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4153931
- Numéro de demande
- EP21728852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41A 17/38 (2006.01)F41A 35/06 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205513 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063480 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234095 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 15 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SCHRÖDL, Christoph
06400 Porvoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.