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Brevet européen · EP4154034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4154034
Numéro de demande
EP21734050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/931 (2020.01)
G05D 1/00 (2024.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 17/48 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
Priorité
DE 102020206355 20.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062497 11.05.2021
Publication PCT
WO2021/233738 25.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

HAUG, Sebastian

70771 Leinfelden-Echterdignen, DE

FREMEREY, Maximilian

97616 Bad Neustadt / Saale, DE

LAMPACRESCIA, Marco

70192 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.