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Brevet européen · EP4154065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4154065
Numéro de demande
EP21809401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03G 15/095 (2006.01)
G03G 21/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020086726 18.05.2020
Demande PCT
PCT/US2021/016023 01.02.2021
Publication PCT
WO2021/236180 25.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Hewlett-Packard Development Company, L.P.

10300 Energy Drive, Spring TX 77389, US

Inventeur

KATO, Yuya

Yokohama, Kanagawa 230-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.