SICHERE DOKUMENTENAUTHENTIFIZIERUNG
Brevet européen · EP4154229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4154229
- Numéro de demande
- EP21726912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G07D 7/20 (2016.01)G07D 7/202 (2016.01)G07D 7/00 (2016.01)G07D 7/12 (2016.01)B42D 25/23 (2014.01)G06V 10/22 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06V 30/19 (2022.01)G06V 30/224 (2022.01)G06V 30/40 (2022.01)
- Priorité
- EP 20315254 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063382 19.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234050 25.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
MA, Lan
92190 Meudon, FR
DUGAND, Juan-David
92190 Meudon, FR
BEZIAT, Michel
92190 Meudon, FR
PERSEN, Lovro
92190 Meudon, FR
CHITTIMALLA, Renuka
92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.