SYSTEME D'AMPLIFICATION VOCALE POUR VEHICULE
Brevet européen · EP4154250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4154250
- Numéro de demande
- EP21732472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G10L 21/0208 (2013.01)B60R 16/037 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005147 20.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050861 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/234268 25.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Sekurit France
60150 Thourotte, FR
Inventeur
LALLEMENT, Antoine
60200 COMPIEGNE, FR
BOURE, Jean-Philippe
60170 RIBECOURT, FR
QI, Shuibao
60200 COMPIEGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.