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Brevet européen · EP4154700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4154700
- Numéro de demande
- EP22184005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A01D 41/127 (2006.01)A01D 41/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021125099 28.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Baumgarten, Joachim
48361 Beelen, DE
Wilken, Andreas
49143 Bissendorf, DE
Neitemeier, Dennis
59510 Lippetal, DE
Bormann, Bastian
33334 Gütersloh, DE
Spiekermann, Sebastian
48346 Ostbevern, DE
Irmer, Daniel
33442 Herzebock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.