PRODUKTIONSSYSTEM, PROGRAMM, UND HERSTELLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4154704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4154704
Numéro de demande
EP21808273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01G 31/00 (2018.01)
A01K 63/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020089171 21.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019262 20.05.2021
Publication PCT
WO2021/235534 25.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

WYCKOFF, Naoe

Nagaoka-shi, Niigata 940-1140, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.